Thionvillois.com : conseil municipal à Thionville

Accueil > Conseil Municipal > Le 06 Juin 2008

Conseil Municipal :

Compte rendu du 06 Juin 2008

La séance est ouverte à 18 h 20.

Après avoir entendu quelques communications, le Conseil Municipal

-désigne Mme Brigitte VAISSE, Adjoint au Maire, comme représentante de la Ville appelée à siéger au Conseil d’Administration de SACIEST (BATIGERE).

-approuve l’exactitude comptable des Comptes Administratif et de Gestion de l’exercice 2007 du Lotissement Communal SaintExupéry et de la Délégation de Service Public (D.S.P.) du parc à voitures de la Cour des Capucins, dont les résultats sont arrêtés à 0,EUR.

- décide la résiliation du marché d’Etudes et de Conseil en Communication avec la Société

L.T.K.

- accepte, pour la durée du mandat municipal, le principe du versement d’une indemnité

de Comptable au Receveur Municipal pour ses prestations de Conseil auprès de la Ville.

-émet un avis favorable à la passation d’une convention entre la Ville et son Amicale du Personnel, au titre de l’année 2008.

-débat sur l’exercice du droit à la formation des Elus locaux, détermine les orientations et les crédits inscrits à ce titre.

- donne son accord

+: à la répartition des subventions de fonctionnement pour l’année 2008 aux Associations Historiques et Patrimoniales, pour un montant total de 8.600,EUR,
+: à la passation de conventions avec le Centre Dramatique de ThionvilleLorraine et au versement d’une subvention de 300.000,EUR pour 2008 en contrepartie des obligations du C.D.T.L. dans ses activités de développement théâtral,
+: au renouvellement de conventions à passer entre la Ville et les Associations « SaintMichel », « Les Grands Chênes » et « Jacques Prévert » et au versement des subventions correspondantes.

fixe le prix des places des Concerts du Festival « Les Voies Sacrées » programmés à l’automne prochain.

- décide le versement

+ de subventions aux Associations

° « Jazz Pote » pour l’organisation d’une nouvelle édition de son Festival éponyme qui aura lieu du 1^{e^r}au 5 juillet prochain, pour un montant de 2.250,EUR,

° « EMERGENCE » pour la prise en charge des frais de différents locaux qu’elle occupe, pour un total annuel de 11.515,EUR,

° de quartiers pour le fonctionnement d’activités en faveur des enfants et des jeunes, pour un montant global de 211.700,EUR.

+ d'une aide financière de 1.400,EUR au profit du Club Escalade Evasion en vue de la réalisation d'une action d'initiation sportive avec des écoles de Thionville.

- se prononce en faveur

+: de la passation de conventions de mise à disposition des équipements sportifs municipaux au profit des lycées et de la revalorisation des tarifs d’utilisation.
+: de l’application des nouveaux tarifs de la restauration et de l’accueil scolaires ainsi que des études du soir applicables à compter du 1^{e^r}septembre 2008 et de nouvelles modalités de facturation.
+: de la mise en place d’un règlement et d’un projet éducatif définissant l’accueil périscolaire de la Ville applicables à compter de la rentrée 2008/2009.

- donne son accord

+ à la passation de marchés

° de restauration scolaire en période scolaire et pendant les vacances scolaires et les mercredis récréatifs, dont la simulation s’élève à 275.383,11 EUR T.T.C.,

° de transports scolaires et périscolaires, pour un montant total estimé à 105.645,92 EUR T.T.C. pour l’année scolaire 2008/2009.

+ au versement de subventions exceptionnelles d’associations sportives, soit

° 2.000,EUR à l’Association Sportive du Lycée Charlemagne, ° 1.000,EUR à l’Association Sportive du Lycée Hélène Boucher, ° 3.000,EUR à l’Office Municipal des Sports, ° 500,EUR au Dojo ThionvilleElange, ° 2.000,EUR au Club Thionville V.T.T. ° 10.000,EUR au TennisClub de Thionville, ° 1.000,EUR à l’Association pour la Promotion de la Culture Skate (A.P.C.S.), ° 3.000,EUR par an pendant 3 années au Thionville Tout Terrain Moto Club

(T.T.T.M.C.)

+: au versement d’un acompte de 7.500,EUR au Tennis Club de Guentrange sur sa subvention de fonctionnement 2008.
+: à la reconduction de la décision d’acquérir des parcelles de terrain frappées d’alignement moyennant le versement de l’euro symbolique.
+: à la mainlevée partielle d’une hypothèque conventionnelle à l’Association dénommée « Ligue pour l’Adaptation du Diminué Physique au Travail » (L’A.D.A.P.T.).

- prend acte du bilan des opérations foncières réalisées en 2007.

- approuve

+: la modification du Plan de Prévention des Risques Inondations (P.P.R.I.).
+: le programme des travaux sylvicoles relatif à l’année 2008 pour une dépense de 15.144,94 EUR T.T.C.,

+ la réalisation des coupes de bois en lisière de forêt afin de permettre la création d’une piste cyclable reliant Elange au Chemin des Pèlerins.

- décide

+: la passation d’un avenant au marché de nettoyage des vitres des locaux communaux.
+: la réalisation de travaux au Gymnase Saint Hubert représentant une dépense totale T.T.C. de 120.627,05 EUR.

- fixe le prix de vente de l’Eau à la Société AKERS France à 0,57 EUR H.T. par m3.

-donne son accord à la mise à disposition, à titre gratuit, à l’Association des RadioAmateurs de la Région Thionvilloise (A.R.R.T.) d’un emplacement situé sur le site du Fort de GUENTRANGE afin de permettre l’installation d’une antennerelais VHF, UHF et SHF.

La séance est levée à 20h 15.