Conseil Municipal :
Prochaine date

Le vendredi 15 mai 2009 à 18h, salle du Val Marie à Guentrange.


Ordre du jour

1. Communications de M. le Maire :
a) Passation de marchés d’accords-cadres et d’avenants dans le cadre de la délégation.
b) Dépenses imprévues - Exercice 2009.
c) Extension temporaire à un contrat d'assurance.
d) Acceptation d'indemnités de sinistre.

2. Plan propreté.

3. Dénominations de lieux publics :
a) Esplanade du 40ème Régiment de Transmissions.
b) Square MILLERET.

4. Signature d’une Convention-Cadre Ville - 40ème Régiment de Transmissions.

5. Décision modificative n° 1 de l’Exercice 2009.

6. Ouverture d’une ligne de crédit de trésorerie.

7. Demande de subvention pour l’I.U.T. de Thionville-Yutz.

8. Rentrée scolaire 2009-2010 - Notifications des mesures prévisionnelles de carte scolaire par l’Inspection Académique.

9. Fusion de périmètres scolaires.

10. Tarifs de l’accueil périscolaire et des études du soir applicables au 1er septembre 2009.

11. Passation d’une convention avec le Centre Dramatique National de Thionville-Lorraine.

12. Nouvelle tarification du Conservatoire de Musique 2009/2010.

13. Demande de classement du Conservatoire de Musique.

14. Programmation de la Fête de la Musique 2009.

15. Festival pluridisciplinaire jeune public « Môm'en Zic » - 3ème édition - 11 et 12 juin 2009.

16. Accueil d’une étape du « Kids Iron Tour » le 20 juin 2009.

17. Demandes d’aides financières d’Associations Sportives.

18. Création d’une piste de débardage en forêt de Beuvange sous Saint-Michel.

19. Cour des Capucins. Acquisition de 85 places de stationnement supplémentaire.

20. Adhésion de la Ville à l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (A.G.U.R.A.M.).

21. Cession de l’immeuble 1, Rue des Semailles.

22. Acquisition de parcelles frappées d'alignement.

23. Règlement local de publicité extérieure.

24. Passation de l’avenant n° 5 au marché d’exploitation et maintenance des installations thermiques de bâtiments communaux - Lot 1 : Grosses chaudières.

25. Aménagement du Pôle d’Echanges Multimodal de la Gare de Thionville.

26. Elaboration d’une charte de convivialité entre la Ville et les Représentants de Commerçants.

27. Passation d’un avenant de transfert.

28. Charte d’achats éco-responsables.

29. Réalisation d’une aire de jeux multisports à Thionville-Garche.

30. Renouvellement d’une convention de passage d’une conduite d’eau en forêt de Florange.

Compte rendus

• Le 27 Mars 2009
• Le 03 Février 2009
• Le 13 Décembre 2008
• Le 10 Octobre 2008
• Le 08 Juillet 2008
• Le 06 Juin 2008